Crédits et mentions légales

Le site a pour objet de valoriser les métiers et la formation par la voie de l'apprentissage en Moselle.

1. INFORMATIONS LÉGALES

1.1 Propriétaire et éditeur du site :

La plateforme Ton Métier ton Avenir (#TMTA) est représentée par le Président de la CCI Moselle, représentant légal de l'établissement public CCI Moselle Métropole Metz,

10/12 avenue Foch BP 70330
57016 METZ CEDEX

Tél : 03.87.52.31.00

N° SIREN : 185 722 022
N° SIRET : 18572202200018
Code NAF : Activités des organisations patronales et consulaires (9411Z)
N° TVA Intracommunautaire : FR0D185722022

Directeur de la publication : Fabrice GENTER, Président de la CCI Moselle Métropole Metz

Le site a été développé par la société : SAS À le Fleuve, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Metz sous le numéro 882 913 627. Le siège social de la société SAS À le Fleuve SAS, se situe 3 ter Rue d'Orly à Augny.

Le site est hébergé par la société SASU OVH France 2 rue Kellermann 59100 Roubaix.

1.2 Conditions d'utilisation :

L'utilisation du présent site implique l'acceptation pleine et entière des conditions générales d'utilisation décrites ci-après. Ces conditions d'utilisation sont susceptibles d'être modifiées ou complétées à tout moment.

2. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

L'ensemble des éléments visuels et textuels du site, y compris la technologie sous-jacente, sont protégés par le droit d'auteur, des marques ou des brevets. Ils sont la propriété exclusive de la CCI Moselle. L'utilisateur n'est pas autorisé à reproduire, représenter, modifier, traduire, ou exploiter commercialement tout ou partie du contenu du site.

3. DONNÉES PERSONNELLES

Les informations recueillies via le formulaire de contact font l'objet d'un traitement informatique destiné à répondre à vos demandes. Les données collectées sont communiquées uniquement aux services de la CCI Moselle habilités à traiter votre demande. Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de suppression et de portabilité des données vous concernant.

Pour exercer ces droits, vous pouvez contacter : tonmetiertonavenir@gmail.com

4. COOKIES

Le site utilise Matomo, un outil de mesure d'audience respectueux de la vie privée. Il permet de collecter des statistiques anonymes de fréquentation afin d'améliorer le site. Vous pouvez refuser ce suivi via le bandeau cookies affiché lors de votre première visite.

5. LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

La CCI Moselle ne saurait être tenue responsable de dommages directs ou indirects causés au matériel de l'utilisateur lors de l'accès au site. La CCI Moselle décline toute responsabilité quant à l'utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur le site.